Gérer son patrimoine

Le rachat partiel et sa fiscalité sont essentiels pour le rentier

En tant que rentier, nous nous intéresserons essentiellement aux rachats partiels.

Mais pour bien comprendre, nous allons vous expliquer la fiscalité du rachat total.

1- Fiscalité du rachat total :

En cas de rachat total, vous demandez à votre assureur de vous racheter la totalité de la valeur du contrat.
L'imposition s'appliquera donc sur la différence entre les primes versées et la valeur actuelle du contrat.

Exemple :

Vous avez versé 100, 000 et votre contrat au bout de plusieurs années vaut 120, 000.
Le produit imposable sera simple : 120, 000 - 100, 000 = 20, 000.

Choix entre l'impôt sur le revenu ou le prélèvement forfaitaire libératoire.
PFL entre 0-4ans est de 35%
PFL entre 4-8ans est de 15%
PFL après 8 ans est de 7,5% + abattement de €4600 (personne seule) ou €9200 (couple marié)

Autant dire que si votre Taux marginal d'imposition (TMI) est inférieur au PFL dont dépend votre contrat selon la durée de détention, mieux vaut opter pour l'IR.
Dans le cas contraire, opter pour le PFL...Les prélèvements sociaux de 12,1% s'ajoutent dans les deux cas (chaque année pour les mono-supports et à la sortie du contrat pour les multi-supports).

Exemple : personne en couple

1- Votre contrat a 7 ans :

- Option pour le PFL, vous payez 20, 000 * 15% = 3000
- Option pour l 'IR, si votre TMI est de 14%, vous payez 20, 000 * 14% = 2800

2- Votre contrat a 9 ans, vous avez le droit à un abattement de €9200, soit 20, 000 - 9200 = 10, 800

- Option PFL, vous payez 10, 800 * 7,5% = 810 (taux réel d'imposition : 4,05%)
- Option pour l'IR : avantageuse uniquement pour les personnes non imposables ou ne dépassant pas la tranche des 5,5%.

La fiscalité en cas de rachat total reste élevé, ne faites de rachat total que si vous êtes obligés de récupérer tout votre capital. Nous allons voir que le mode de calcul des rachats partiels est plus avantageux.

2- Fiscalité des rachats partiels :

Rachat partiel - [primes versées x (rachat partiel / valeur rachat total)]

Donc plus, la somme de la prime versée est proche de la valeur de rachat total, plus
[primes versées x (rachat partiel / valeur rachat total)] tendra vers la valeur du rachat partiel et donc :

Rachat partiel - [primes versées x (rachat partiel / valeur rachat total)] tendra vers 0.

Cas avec peu de plus values sur le contrat :

Exemple : 2400 - [75, 000 x (2400 / 75, 000)] = 0.

Exemple plus réaliste : 2400 - [75, 000 x (2400 / 78, 000)] = 92.

Cas avec une plus value plus importante sur le contrat :

Exemple : 2400 - [75, 000 x (2400 / 85, 000)] = 282 soit 3 fois plus en produit

Donc mieux vaut si vous comptez effectuer des rachats partiels sur un de vos contrats, le faire dès le départ ou alors ne pas le faire et le laisser en capitalisation, car sinon le produit imposable sera plus élevé.

Exemple :

Primes versées 100, 000 rachat partiel de 20, 000, contrat de 6 ans.

20, 000 - [100, 000*(20, 000/120, 000)] = 20, 000 - 16666 = 3334

PFL ou IR ?

- Option PFL : taux de 15%, soit 3334 * 15% = 500,10

- Option pour l'IR : intéressant si le TMI est de 14% ou moins, soit 3334 * 14% = 466,76

On constate bien qu'il est plus intéressant de retirer une plus value de 20, 000 en rachat partiel et de laisser sur le contrat 100, 000 plutôt que de récupérer en rachat total les 120, 000.

Si le but pour vous est uniquement de retirer les intérêts acquis, choisissez le rachat partiel.

Cas de revenus complémentaires :

Voilà la partie qui nous intéresse le plus !

Nous avons vu que le rachat partiel est largement plus intéressant que le rachat total.

Mais imaginez que vous ne retiriez qu'une toute petite partie de votre contrat en rachat partiel et ce en tout début de contrat, par exemple 2400/an sur un contrat de 1 an.

2400 - [100, 000 * (2400/120, 000)] = 2400 - 2000= 400.

PFL à 35% soit 400*35%= 140.
IR : intéressant pour les contribuables ayant leur TMI jusqu'à 30%, soit 400 * 30% = 120.

* Attention : vous devez vous laisser une marge pour estimer votre TMI, en effet le produit imposable des rachats partiels s'ajoutant, en cas d'option pour l'IR, à votre revenu fiscal de référence, il peut, si vous êtes à la fin de la tranche de 30%, vous faire passer rapidement à celle de 40%. Dans ce cas le PFL sera plus intéressant.

En cas d'option pour le PFL, le produit imposable reste relativement faible.

N'hésitez donc pas à faire des rachats partiels sur votre contrat, outil très appréciable pour un rentier !